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C-15, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des chimistes du Québec

Article 6.03
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Texte complet
6.03. Chaque membre peut posséder son propre sceau et l’apposer sur tout document relatif à sa pratique de la chimie. Ce sceau doit indiquer uniquement son nom, son numéro de permis et les mots «chimiste, Québec» ou «chimiste, chemist Québec».
R.R.Q., 1981, c. C-15, r. 1, a. 6.03.
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